Jacques Fusella
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Fusella (Jacques)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
COMITÉS RÉGIONAUX
Corse
Titulaire
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000163509
(source JORF)
nomination
18 Mai 1993
18/05/1993
De:
Fusella (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Corse
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000543900
(source JORF)
nomination
21 Février 1993
21/02/1993
